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Marques déposées par monsieur MONTEMBAULT JEAN LUC
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REFLETS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLETS DE FRANCE
M. MONTEMBAULT JEAN LUC

Numéro de dépôt :
3902246
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
REFLETS DE FRANCE de MONTEMBAULT JEAN LUC

Présentation de la marque REFLETS DE FRANCE

Déposée le 5 mars 2012 par monsieur MONTEMBAULT JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLETS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur MONTEMBAULT JEAN LUC domicilié(e) lieu-dit Chez Rivière - 16130 - SAINT PREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque REFLETS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLETS DE FRANCE est expirée depuis le 5 mars 2022.

MONTEMBAULT JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes : Touring Holidays In France , Cognac Tasting Tour , C.A.R CONSEIL Cession Acquisition Restructuration , Relais de Saint Preuil , FRANCE ASIA NETWORK


M. MONTEMBAULT JEAN LUC - lieu-dit Chez Rivière - 16130 - SAINT PREUIL - France


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 29 novembre 2012 - Rejet partiel n°589641 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Transport ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.